Arrêté du 30 août 2017 · Article

Article 15

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 août 2017
IdentifiantLEGIARTI000035528295
Texte parentLEGITEXT000035528245
Référencearticle 15 de l'arrêté du 30 août 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 19 avril 2016 susvisé relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW susvisé est ainsi modifié : 1° A la première ligne, le mot : « Epreuves » est remplacé par le mot : « Matières ». 2° La cinquième ligne est remplacée par deux lignes ainsi rédigées :

2. Electrotechnique, électronique et systèmes de commande 1

3. 1

4. Une épreuve finale écrite

5. 3 h

6. Electrotechnique, électronique et systèmes de commande 2

7. 0,5

8. Une épreuve pratique en cours de formation

9. -

10. 3° A la dernière ligne, dans la deuxième colonne, le chiffre : « 1 » est remplacé par le chiffre : « 0,5 ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 19 avril 2016
    Divisions : Art. Annexes II et III

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000035528295, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.