Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 30 octobre 2015 susvisé est ainsi modifié :
2. 1° A l'article 20, les mots : « Les personnels titulaires d'un brevet de chef de quart 500 » sont remplacés par les mots : « Nonobstant les dispositions de l'article 15, les personnels titulaires d'un brevet de chef de quart 500 ».
3. 2° Après le tableau « Horaires d'enseignement » de l'annexe II, après les mots : « cas d'un titulaire du CFBS », sont insérés les mots : « et d'une attestation de formation pour le personnel servant à bord des navires à passager concernant les formations requises aux articles 3,4 et 5 de l'arrêté du 6 mai 2014 susvisé, ».
4. 3° A la première ligne du tableau de l'annexe III, le mot : « Epreuves » est remplacé par le mot : « Matières ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 30 octobre 2015 : art. 20, art. null
Divisions : Annexes