Décret n°2017-1329 du 11 septembre 2017 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 13 septembre 2017 au 1er janvier 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2017-1329 du 11 septembre 2017

RattachementChapitre Ier : Dispositions générales

IdentifiantLEGIARTI000035543376

Texte parentLEGITEXT000035543363

Référencearticle 2 du décret n°2017-1329 du 11 septembre 2017 (version du 13 septembre 2017)Légifrance →

1. L'université de Lille assure l'ensemble des activités exercées par les universités Lille-I, Lille-II et Lille-III qu'elle regroupe.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.