Arrêté du 18 octobre 2017 · Article

Article 40

Article en vigueur depuis le 27 octobre 2017.

TexteArrêté du 18 octobre 2017
RattachementChapitre IX :
IdentifiantLEGIARTI000035880966
Texte parentLEGITEXT000035880881
Référencearticle 40 de l'arrêté du 18 octobre 2017 (version du 27 octobre 2017)Légifrance →

1. La maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale figurant en annexe de l'arrêté du 31 mars 2011 susvisé est abrogée.

2. La maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale annexée au présent arrêté se substitue à la maquette du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale annexée à l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé.

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