Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 23 mai 2000 relatif à la formation de formateurs est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 23 mai 2000 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6
Arrêté du 4 octobre 2017 · Article
Article 15
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 octobre 2017
IdentifiantLEGIARTI000035922647
Texte parentLEGITEXT000035922612
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