Arrêté du 7 décembre 2017 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 7 décembre 2017
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000036206236
Texte parentLEGITEXT000036206228
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 décembre 2017Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE IV Tableau d'allègements et de dispenses des domaines de formation

2. Diplômes détenus par le candidat

3. Baccalauréat professionnel services en milieu rural

4. Baccalauréat professionnel services aux personnes et aux territoires

5. Brevet d'Etat d'Animateur Technicien de l'Education Populaire et de la Jeunesse (BEATEP) spécialité « activités sociales et vie locale » ou Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire et du Sport (BPJEPS) « animation sociale »

6. Titre professionnel technicien médiation services

7. Mention complémentaire aide à domicile

8. Baccalauréat professionnel services de proximité et vie locale

9. Baccalauréat professionnel accompagnement, soins et services à la personne

10. Ministère responsable de la certification

11. Agriculture et alimentation

12. Agriculture et alimentation

13. Sports

14. Travail

15. Education Nationale

16. Education Nationale

17. Education Nationale

18. DF 1 Accompagnement social et éducatif spécialisé

19. Allègement

20. DF 2 Participation à l'élaboration et à la conduite du projet éducatif spécialisé

21. Allègement

22. DF 3 Travail en équipe pluri-professionnelle

23. Dispense

24. Dispense

25. Dispense

26. Dispense

27. Allègement

28. Dispense*

29. Dispense

30. DF 4 Implications dans les dynamiques institutionnelles

31. Allègement

32. Allègement

33. Allègement

34. Dispense

35. Allègement

36. Allègement

37. Allègement

38. * Uniquement pour les candidats ayant préparé les secteurs d'activités « activités de soutien et d'aide à l'intégration » et « activités participant à la socialisation et au développement de la citoyenneté » La dispense d'un domaine de formation entraîne la validation du domaine de compétence correspondant et donc la dispense de l'épreuve de certification s'y rapportant.

39. Diplômes détenus par le candidat

40. Diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale

41. Diplôme d'Etat d'aide médico-psychologique

42. Diplôme d'Etat d'assistant familial

43. Diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale

44. Diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social

45. Ministère responsable de la certification

46. Solidarités

47. Solidarités

48. Solidarités

49. Solidarités

50. Solidarités

51. DF 1 Accompagnement social et éducatif spécialisé

52. Allègement

53. Allègement

54. DF 2 Participation à l'élaboration et à la conduite du projet éducatif spécialisé

55. Dispense

56. Allègement

57. Allègement

58. Allègement

59. DF 3 Travail en équipe pluri-professionnelle

60. Allègement

61. Allègement

62. Allègement

63. Allègement

64. Allègement

65. DF 4 Implications dans les dynamiques institutionnelles

66. Dispense

67. Allègement

68. Allègement

69. Allègement

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 juin 2007
    Divisions : Art. Annexe IV

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036206236, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.