Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-Le premier alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
3. « Les instituts universitaires de technologie, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9 et D. 713-1 à D. 713-4. Ils sont créés dans les établissements suivants : ».
4. II.-Après le premier alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
5. « I.-Universités : »
6. III.-Il est ajouté les alinéas suivants :
7. « II.-Grands établissements :
8. « 1° Université de Lorraine :
9. « a) Institut universitaire de technologie Nancy-Charlemagne ;
10. « b) Institut universitaire de technologie d'Epinal-Hubert Curien ;
11. « c) Institut universitaire de technologie Nancy Brabois ;
12. « d) Institut universitaire de technologie Henri Poincaré de Longwy ;
13. « e) Institut universitaire de technologie Saint-Dié-des-Vosges ;
14. « f) Institut universitaire de technologie Metz ;
15. « g) Institut universitaire de technologie Thionville-Yutz ;
16. « h) Institut universitaire de technologie Moselle Est. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 1