Arrêté du 18 décembre 2017 · Article

Article Annexe III

Article en vigueur depuis le 24 décembre 2017.

TexteArrêté du 18 décembre 2017
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000036257134
Texte parentLEGITEXT000036257114
Référencearticle Annexe III de l'arrêté du 18 décembre 2017 (version du 24 décembre 2017)Légifrance →

1. RÉFÉRENTIEL DES ENGINS UTILISÉS À LA PÊCHE À PIED PROFESSIONNELLE


LIBELLE FAO ET NOMS VERNACULAIRES

CODE

Senne de plage

SB

Filet maillant calé de fond à une nappe, Filet droit

GNS

Trémail

GTR

Nasse et casier

FPO

Verveux, Tésure, D'sure, Désure

FYK

Ligne à main ou canne manoeuvrée à la main (" mitraillette ", palangrotte)

LHP

Palangre calée fixe

LLS

Drague à main, Tellinier

DRH

Epuisette et assimilé (dont Haveneau, salabre, Bichette à lames)

HES

Râteau et assimilé (dont gaffe, raballe, frelotte, main de fer et râteau à coiffe)

HRK

Couteau et assimilé (dont faux, faucillon à panier, ciseaux, serpette, triangle, détroqueur)

FIE

Pelle, fourche et assimilé (dont cuillère, fourchette, binette)

FID

Autres outils à main (dont pompe, baleine , piolet, marteau, burin, coupe-gazon, pointe et carrelet)

FIT

Pas d'engin

NO

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036257134, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.