Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2017-1737 du 21 décembre 2017
RattachementTitre III : DISPOSITIONS RELATIVES À LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
IdentifiantLEGIARTI000036280873
Texte parentLEGITEXT000036280786
Référencearticle 90 du décret n°2017-1737 du 21 décembre 2017Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les deux premières lignes du tableau figurant à l'article 1er du décret n° 91-846 du 2 septembre 1991 portant échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux sont remplacées par les deux lignes suivantes :
2. ÉCHELONS
3. INDICES BRUTS
4. A compter du 1er janvier 2017
5. A compter du 1er janvier 2019
6. A compter du 1er janvier 2020
7. A compter du 1er janvier 2021
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°91-846 du 2 septembre 1991 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.