Décret n°2017-1778 du 27 décembre 2017 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteDécret n°2017-1778 du 27 décembre 2017
IdentifiantLEGIARTI000036497380
Texte parentLEGITEXT000036497368
Référencearticle 3 du décret n°2017-1778 du 27 décembre 2017 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. La métropole « Clermont Auvergne Métropole » est constituée des communes suivantes : Aubière, Aulnat, Beaumont, Blanzat, Cébazat, Le Cendre, Ceyrat, Chamalières, Châteaugay, Clermont-Ferrand, Cournon-d'Auvergne, Durtol, Gerzat, Lempdes, Nohanent, Orcines, Pérignat-lès-Sarliève, Pont-du-Château, Romagnat, Royat, Saint-Genès-Champanelle.

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