Arrêté du 30 janvier 2018 · Article

Article 12

Article abrogé, en vigueur du 17 juin 2021 au 22 juin 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 janvier 2018
Rattachement
Chapitre II : Admission
  1. Titre Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES POUR L'ADMISSION AUX STAGES DE FORMATION DES CHEFS DE MUSIQUE
  2. Chapitre II : Admission
IdentifiantLEGIARTI000043666256
Texte parentLEGITEXT000036573107
Référencearticle 12 de l'arrêté du 30 janvier 2018 (version du 17 juin 2021)Légifrance →

1. Les candidats déclarés admissibles qui ont fourni, lors de leur inscription, une adresse électronique, sont convoqués par moyen télématique ; les autres sont convoqués par courrier. Cette convocation précède la publication sur les sites internet et intradef institutionnels de l'armée de terre de la liste d'admissibilité.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043666256, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.