Arrêté du 30 janvier 2018 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 4 février 2018 au 22 juin 2026.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 30 janvier 2018

RattachementTitre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES STAGES DE FORMATION DE CHEFS DE MUSIQUE ET DES EXAMENS DE FIN DE STAGE

IdentifiantLEGIARTI000036573138

Texte parentLEGITEXT000036573107

Référencearticle 16 de l'arrêté du 30 janvier 2018 (version du 4 février 2018)Légifrance →

1. Le présent titre a pour objet de fixer, en application de l'article 9 du décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 susvisé, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des stages de formation de chef de musique de 2e classe et de chef de musique principal ainsi que les modalités de classement des stagiaires ayant subi avec succès les épreuves de fin de stage.

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