Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 novembre 2017
RattachementChapitre V : DISPOSITIONS DIVERSES ET FINALES
IdentifiantLEGIARTI000036576276
Texte parentLEGITEXT000036576243
Référencearticle 11 de l'arrêté du 22 novembre 2017Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 27 avril 2004 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 27 avril 2004 : art. 1, art. 2, art. 3
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.