Arrêté du 15 février 2018 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 7 mars 2018.

TexteArrêté du 15 février 2018
IdentifiantLEGIARTI000036672554
Texte parentLEGITEXT000036672535
Référencearticle 9 de l'arrêté du 15 février 2018 (version du 7 mars 2018)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur "Management en hôtellerie-restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement)" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2020.

2. La dernière session du brevet de technicien supérieur "Hôtellerie-restauration (option A : mercatique et gestion hôtelière ; option B : art culinaire, art de la table et du service)" organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2019. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 7 août 2003

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036672554, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.