Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 16 février 2018
IdentifiantLEGIARTI000036672641
Texte parentLEGITEXT000036672636
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 février 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-L'intitulé de la 1re sous-section de la 48e section : « Anesthésiologie-réanimation » est remplacé par l'intitulé suivant :
3. « Anesthésiologie-réanimation et médecine péri-opératoire »
4. II.-L'intitulé de la 4e sous-section de la 48e section : « Thérapeutique ; addictologie » est remplacé par l'intitulé suivant :
5. « Thérapeutique-médecine de la douleur ; addictologie (2 options) »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 29 juin 1992 : art. 1
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