Arrêté du 19 février 2018 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 7 mars 2018.

TexteArrêté du 19 février 2018
IdentifiantLEGIARTI000036672967
Texte parentLEGITEXT000036672959
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 février 2018 (version du 7 mars 2018)Légifrance →

1. La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Architectures en métal : conception et réalisation » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

2. Sa présentation synthétique fait l'objet d'une annexe introductive jointe au présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036672967, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.