Article en vigueur depuis le 19 juin 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2027.
TexteArrêté du 19 février 2018
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000047700088
Texte parentLEGITEXT000036674074
Référencearticle Annexe IIb de l'arrêté du 19 février 2018 (version du 19 juin 2023)Légifrance →
1. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l’adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036672190
Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 1er juin 2023 (NOR : ESRS2315390A), la présente annexe est modifiée ainsi qu'il suit : les mots : "E41" sont remplacés par les mots : "E51".
Conformément à l'article 8 de l'arrêté du 1er juin 2023 (NOR : ESRS2315390A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2024.
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