Arrêté du 5 mars 2018 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 9 mars 2018.

TexteArrêté du 5 mars 2018
RattachementTitre II : SECRÉTARIAT ET CENTRES DE CONCOURS
IdentifiantLEGIARTI000036682595
Texte parentLEGITEXT000036682570
Référencearticle 5 de l'arrêté du 5 mars 2018 (version du 9 mars 2018)Légifrance →

1. 1° Les centres de l'ENSM du Havre, de Marseille, de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs. Des centres de concours sont également ouverts à Paris et Bordeaux.

2. Les centres de l'ENSM du Havre, de Marseille, de Nantes et de Saint-Malo sont centres de concours pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW.

3. Les directeurs des centres de l'ENSM sont les responsables des centres de concours.

4. Le directeur du centre de l'ENSM de Marseille ou son représentant est le responsable des centres ouverts à Paris et à Bordeaux.

5. 2° Les secrétariats des concours sont assurés :

6. - pour le concours d'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM, par le centre de l'ENSM de Marseille ;

7. - pour le concours d'admission dans le cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW, par le centre de l'ENSM de Saint-Malo.

8. 3° Le secrétariat de la sélection sur titres pour l'admission dans le cursus de formation des ingénieurs de l'ENSM est assuré par le centre de l'ENSM de Marseille.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036682595, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.