Arrêté du 9 mars 2018 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 12 décembre 2025.

TexteArrêté du 9 mars 2018
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000053013483
Texte parentLEGITEXT000036695280
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 (version du 12 décembre 2025)Légifrance →

1. Annexe I non publiée au Journal officiel de la République française

Nota : Conformément à l'article 1er de l'arrêté du 3 décembre 2025 (NOR : ESRS2533512A ), l'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 est remplacée par l'annexe I de l'arrêté du 3 décembre 2025 précité. L’annexe I sera consultable aux Bulletins officiels de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 1er janvier 2026 sur les sites internet http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr et http://www.education.gouv.fr . Le contenu de l'annexe de l’arrêté du 3 décembre 2025 peut également être consulté sur le site internet " Parcoursup ", à l'adresse suivante : https://www.parcoursup.gouv.fr Vous pouvez consulter l'annexe mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 9 mars 2018, qui est complétée, après la " Mention sciences pour l'ingénieur ", par l'énonciation des connaissances et compétences attendues pour la réussite dans les formations conduisant au diplôme national de licence mention professorat des écoles, définies dans l'annexe de l'arrêté du 9 septembre 2025 (NOR : MENS2521028A), sur Légifrance à cette adresse : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=0_QnhGscocedKZQfRRUbta3PzXyh2U2x_naRfEud_Wg=

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