Article 14

1. Le conseil de la recherche :

2. 1° Propose au conseil d'administration les orientations de la politique scientifique de l'école ;

3. 2° Evalue périodiquement les travaux réalisés dans les entités de recherche de l'école et dans celles auxquelles l'école est associée, le fonctionnement de ces entités et le déroulement des formations doctorales ;

4. 3° Propose au conseil d'administration l'organisation des activités de recherche des laboratoires, les moyens à y affecter et la création ou la suppression des laboratoires ;

5. 4° Propose au directeur général les actions de valorisation et de diffusion de la culture scientifique et technique ;

6. 5° Est consulté par le directeur général sur les demandes d'accréditation à délivrer les diplômes nationaux de troisième cycle.

7. Il donne son avis sur toute question qui lui est soumise par le directeur général ou par le président du conseil d'administration.