Article en vigueur depuis le 8 avril 2023, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.
TexteArrêté du 4 avril 2018
IdentifiantLEGIARTI000047421045
Texte parentLEGITEXT000036782264
Référencearticle 9 de l'arrêté du 4 avril 2018 (version du 8 avril 2023)Légifrance →
1. Le tableau récapitulatif des dispenses des “ exigences préalables à l ‘ entrée en formation ” (EPEF) et des “ exigences préalables à la mise en situation professionnelle ” (EPMSP), ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ éducateur sportif ”, mention “ ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse tractés ” figure en annexe III au présent arrêté.
Nota : Conformément à l'article 9 de l’arrêté du 6 mars 2023 (NOR : SPOV2307206A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er juin 2023.
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