Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine. 1 astreinte de fin semaine. 1 astreinte de jour férié isolé.
14. Secrétariat général
15. Bureau de la logistique
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de semaine.
18. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 5 astreintes de semaine.
21. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
22. Astreinte de maintenance.
23. 2 astreintes de semaine.
24. Astreinte de suivi de travaux.
25. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
26. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
27. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
28. Ecole Nationale de l'Aviation Civile
29. Direction de la formation au pilotage et des vols :
30. Astreinte opérationnelle et technique.
31. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
32. Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
33. Centre de Melun
34. Astreinte opérationnelle et technique.
35. 2 astreintes de semaine.
36. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
37. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
38. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
39. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
40. Echelon central
41. Astreinte opérationnelle.
42. 1 astreinte de semaine.
43. Echelon central (CDM)
44. Astreinte opérationnelle
45. 1 astreinte de semaine
46. CESNAC
47. Astreinte opérationnelle et technique.
48. 1 astreinte de semaine.
49. CRNA Est
50. Astreinte opérationnelle.
51. 1 astreinte de semaine.
52. Astreinte technique.
53. 1 astreinte de semaine.
54. Astreinte technique (radar).
55. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
56. CRNA Sud-Est
57. Astreinte opérationnelle.
58. 1 astreinte de semaine.
59. Astreinte technique.
60. 1 astreinte de semaine.
61. Astreinte technique (antennes avancées).
62. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
63. Astreinte technique de centrale énergie.
64. 1 astreinte de semaine.
65. CRNA Sud-Ouest
66. Astreinte opérationnelle.
67. 1 astreinte de semaine.
68. Astreinte technique.
69. 1 astreinte de semaine.
70. Astreinte technique de centrale énergie.
71. 1 astreinte de semaine.
72. Astreinte technique (radar).
73. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
74. CRNA Ouest
75. Astreinte opérationnelle.
76. 1 astreinte de semaine.
77. Astreinte technique.
78. 1 astreinte de semaine.
79. Astreinte technique de centrale énergie.
80. 1 astreinte de semaine.
81. SNA Région parisienne
82. CRNA Nord
83. Astreinte opérationnelle.
84. 1 astreinte de semaine.
85. Astreinte technique.
86. 1 astreinte de semaine.
87. Astreinte technique (radar).
88. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
89. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
90. Astreinte opérationnelle.
91. 1 astreinte de semaine.
92. Paris-Charles-de-Gaulle
93. Astreinte opérationnelle et technique.
94. 2 astreintes de semaine.
95. Organisme d'Orly
96. Astreinte opérationnelle et technique.
97. 2 astreintes de semaine.
98. Organisme d'Orly
99. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
100. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
101. Organisme d'Orly
102. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
103. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
104. SNA Nord
105. Siège
106. Astreinte opérationnelle.
107. 1 astreinte de semaine.
108. SNA Nord-Est
109. Siège
110. Astreinte opérationnelle.
111. 1 astreinte de semaine.
112. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
113. Astreinte opérationnelle.
114. 1 astreinte de semaine.
115. SNA Ouest
116. Siège
117. Astreinte opérationnelle.
118. 1 astreinte de semaine.
119. SNA Centre-Est
120. Siège
121. Astreinte opérationnelle.
122. 1 astreinte de semaine.
123. Aérodrome de Clermont-Ferrand
124. Astreinte opérationnelle.
125. 1 astreinte de semaine.
126. SNA Sud-Est
127. Siège
128. Astreinte opérationnelle.
129. 1 astreinte de semaine.
130. Ajaccio
131. Astreinte opérationnelle.
132. 1 astreinte de semaine.
133. Bastia
134. Astreinte opérationnelle.
135. 1 astreinte de semaine.
136. SNA Sud
137. Siège
138. Astreinte opérationnelle.
139. 1 astreinte de semaine.
140. SNA Sud-Ouest
141. Siège
142. Astreinte opérationnelle.
143. 1 astreinte de semaine.
144. Siège
145. Astreinte technique pour la centrale énergie.
146. 2 astreintes de semaine.
147. SNA Sud-Sud-Est
148. Siège
149. Astreinte opérationnelle.
150. 1 astreinte de semaine.
151. Montpellier-Méditerranée
152. Astreinte opérationnelle.
153. 1 astreinte de semaine.
154. SNA Antilles-Guyane
155. Siège
156. Astreinte opérationnelle.
157. 1 astreinte de semaine.
158. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
159. Astreinte opérationnelle.
160. 1 astreinte de semaine.
161. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
162. Astreinte opérationnelle.
163. 1 astreinte de semaine.
164. Astreinte technique.
165. 1 astreinte de semaine.
166. SNA océan Indien
167. Siège
168. Astreinte opérationnelle.
169. 1 astreinte de semaine.
170. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
171. Siège
172. Astreinte technique de maintenance.
173. 1 astreinte de semaine.
174. Astreinte technique de centrale énergie.
175. 1 astreinte de semaine.
176. Direction de la sécurité de l'aviation civile
177. DSAC Nord
178. DSAC
179. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
180. 2 astreintes de semaine.
181. DSAC
182. Astreinte de direction.
183. 1 astreinte de semaine.
184. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
185. Astreinte enquêtes-accidents.
186. 1 astreinte de semaine.
187. Région Hauts-de-France (Beauvais)
188. Astreinte enquêtes-accidents.
189. 1 astreinte de semaine.
190. Région Ile-de-France
191. Astreinte enquêtes-accidents.
192. 1 astreinte de semaine.
193. DSAC Sud-Ouest
194. DSAC
195. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
196. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
197. DSAC (Bordeaux)
198. Astreinte de direction
199. 1 astreinte de semaine.
200. Région Nouvelle-Aquitaine (Bordeaux)
201. Astreinte enquêtes-accidents.
202. 1 astreinte de semaine.
203. Région Nouvelle-Aquitaine (Pau)
204. Astreinte enquêtes-accidents.
205. 1 astreinte de semaine.
206. Région Nouvelle-Aquitaine (Poitiers)
207. Astreinte enquêtes-accidents.
208. 1 astreinte de semaine.
209. DSAC Sud
210. DSAC
211. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
212. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
213. DSAC
214. Astreinte enquêtes-accidents.
215. 1 astreinte de semaine.
216. DSAC (Toulouse)
217. Astreinte de direction.
218. 1 astreinte de semaine.
219. Région Occitanie (Toulouse)
220. Astreinte enquêtes-accidents.
221. 1 astreinte de semaine.
222. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
223. Astreinte enquêtes-accidents.
224. 1 astreinte de semaine.
225. DSAC Ouest
226. DSAC
227. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
228. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
229. DSAC (Brest et Rennes)
230. Astreinte de direction.
231. 1 astreinte de semaine.
232. Région Bretagne (Brest)
233. Astreinte enquêtes-accidents.
234. 1 astreinte de semaine.
235. Région Pays de la Loire (Nantes)
236. Astreinte enquêtes-accidents.
237. 1 astreinte de semaine.
238. Région Centre-Val-de-Loire (Tours)
239. Astreinte enquêtes-accidents.
240. 1 astreinte de semaine.
241. Région Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen)
242. Astreinte enquêtes-accidents.
243. 1 astreinte de semaine.
244. DSAC Nord-Est
245. DSAC
246. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
247. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
248. DSAC (Strasbourg)
249. Astreinte de direction.
250. 1 astreinte de semaine.
251. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
252. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
253. 1 astreinte de semaine.
254. Région Grand-Est (Strasbourg)
255. Astreinte enquêtes-accidents.
256. 1 astreinte de semaine.
257. Région Grand-Est (Metz-Nancy-Lorraine)
258. Astreinte enquêtes-accidents.
259. 1 astreinte de semaine.
260. DSAC Centre-Est
261. DSAC
262. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
263. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
264. DSAC (Lyon)
265. Astreinte de direction.
266. 1 astreinte de semaine.
267. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
268. Astreinte enquêtes-accidents.
269. 1 astreinte de semaine.
270. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
271. Astreinte enquêtes-accidents.
272. 1 astreinte de semaine.
273. DSAC Sud-Est
274. DSAC
275. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
276. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
277. DSAC (Aix-en-Provence)
278. Astreinte de direction.
279. 1 astreinte de semaine.
280. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
281. Astreinte enquêtes-accidents.
282. 1 astreinte de semaine.
283. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
284. Astreinte enquêtes-accidents.
285. 1 astreinte de semaine.
286. Collectivité territoriale Corse (Corse)
287. Astreinte enquêtes-accidents.
288. 1 astreinte de semaine.
289. DSAC Antilles-Guyane
290. DSAC
291. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
292. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
293. DSAC (Fort-de-France)
294. Astreinte de direction.
295. 1 astreinte de semaine.
296. Martinique (Fort-de-France)
297. Astreinte enquêtes-accidents.
298. 1 astreinte de semaine.
299. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
300. Astreinte enquêtes-accidents.
301. 1 astreinte de semaine.
302. Guyane (Cayenne)
303. Astreinte enquêtes-accidents.
304. 1 astreinte de semaine.
305. DSAC océan Indien
306. DSAC
307. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
308. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
309. DSAC (Saint-Denis)
310. Astreinte de direction.
311. 1 astreinte de semaine.
312. DSAC (Saint-Denis)
313. Astreinte enquêtes-accidents.
314. 1 astreinte de semaine.
315. DSAC et SNA océan Indien
316. Dzaoudzi-Pamandzi
317. Astreinte opérationnelle.
318. 1 astreinte de semaine.
319. SEAC Polynésie française
320. SEAC
321. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
322. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
323. Tahiti-Faaa
324. Astreinte de direction (SEAC).
325. 1 astreinte de semaine.
326. Tahiti-Faaa
327. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
328. 1 astreinte de semaine.
329. Tahiti-Faaa
330. Astreinte technique de maintenance.
331. 1 astreinte de semaine.
332. Tahiti-Faaa
333. Astreinte opérationnelle.
334. 1 astreinte de semaine.
335. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
336. Service mixte « DAC/ NC »
337. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
338. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
339. Nouméa
340. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
341. 1 astreinte de semaine.
342. Nouméa
343. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
344. 1 astreinte de semaine.
345. Nouméa
346. Astreinte opérationnelle.
347. 1 astreinte de semaine.
348. Nouméa
349. Astreinte technique de centrale énergie.
350. 1 astreinte de semaine.
351. Nouméa-La Tontouta
352. Astreinte technique de maintenance.
353. 1 astreinte de semaine.
354. SEAC des îles Wallis-et-Futuna
355. SEAC
356. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
357. 1 astreinte de semaine.
358. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe