Arrêté du 13 avril 2018 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 19 mai 2018.

TexteArrêté du 13 avril 2018
IdentifiantLEGIARTI000036924920
Texte parentLEGITEXT000036924917
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 avril 2018 (version du 19 mai 2018)Légifrance →

1. Les composantes internes suivantes, au sens du 2° de l'article L. 713-1 du code de l'éducation, sont supprimées :

2. 1° Au sein de l'université de Lille :

3. - l'observatoire des sciences de l'univers, école interne ;

4. - l'institut de préparation à l'administration générale, institut interne ;

5. - l'institut des sciences du travail, institut interne ;

6. - l'institut de chimie pharmaceutique, institut interne ;

7. - l'école de formation des conseillers d'orientation, école interne.

8. 2° Au sein de l'université Paris-VII :

9. - l'institut de médecine et d'épidémiologie tropicales, institut interne ;

10. - l'institut de dynamique des interfaces biologiques, institut interne ;

11. - l'institut de la nutrition, institut interne.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036924920, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.