Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. I.-Les 27° à 29° du I de l'article 1er sont remplacés par les alinéas ainsi rédigés :
3. « 27° Lille :
4. « a) Institut universitaire de technologie de Lille A (Villeneuve d'Ascq)
5. « b) Institut universitaire de technologie de Lille B (Tourcoing)
6. « c) Institut universitaire de technologie de Lille C (Roubaix) ».
7. II.-Le 7° du I de l'article 2 est supprimé.
8. III.-Le 8° du I de l'article 3 est supprimé.
9. IV.-Le 2° du I de l'article 4 est supprimé.
10. V.-Au 4° de l'article 7, les mots : « Lille-I » sont remplacés par le mot : « Lille ».
11. VI.-Au 10° du I de l'article 10, les mots : « Lille-I » sont remplacés par les mots : « Lille ».
12. VII.-Le I de l'article 14 est modifié ainsi qu'il suit :
13. 1° Le 8° et 9° sont supprimés.
14. 2° Au 10°, le chiffre : « 10 » est remplacé par le chiffre : « 8 » et les mots : « Lille-III » sont remplacés par le mot : « Lille ».
15. 3° Au 20°, les b, c et d sont abrogés et le e devient le b.
16. VIII.-Le 2° de l'article 15 est supprimé.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 2013 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 7, art. 10, art. 14, art. 15