Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 mai 2018
IdentifiantLEGIARTI000036937929
Texte parentLEGITEXT000036937919
Référencearticle 4 de l'arrêté du 17 mai 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :
2. INTITULÉ
de la certification professionnelle
3. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(Arrêté du 30 août 2016)
4. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
(modifié)
5. Manager designer de mode-textile et habillement
6. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion (CUFR)
7. Studio M Toulouse
8. Modéliste artistique
9. Centre universitaire de formation et de recherche Jean-François Champollion (CUFR)
10. Studio M Toulouse
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 août 2016 : art. 1
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.