Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 2 de l'arrêté du 27 septembre 1990 susvisé est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne les commissions administratives paritaires n° 2,3,5 et 6 : «
2. Numéro de la commission
3. Corps et grades
4. Représentants
5. Du personnel
6. De l'administration
7. Titulaires
8. Suppléants
9. Titulaires
10. Suppléants
11. 2
12. Chargés de recherche hors classe, ingénieurs de recherche hors classe et ingénieurs de recherche de 1re classe
13. 1
14. 1
15. 2
16. 2
17. Chargés de recherche de classe normale et ingénieurs de recherche de 2e classe
18. 1
19. 1
20. 3
21. Ingénieurs d'études hors classe
22. 1
23. 1
24. 2
25. 2
26. Ingénieurs d'études de classe normale
27. 1
28. 1
29. 5
30. Techniciens de la recherche de classe exceptionnelle
31. 1
32. 1
33. 3
34. 3
35. Techniciens de la recherche de classe supérieure
36. 1
37. 1
38. Techniciens de la recherche de classe normale
39. 1
40. 1
41. 6
42. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe
43. -
44. -
45. 1
46. 1
47. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe
48. 1
49. 1
50. Adjoints techniques de la recherche
51. -
52. -
53. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 27 septembre 1990 : art. 2