Arrêté du 14 mai 2018 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 27 mai 2018.

TexteArrêté du 14 mai 2018

IdentifiantLEGIARTI000036946651

Texte parentLEGITEXT000036946644

Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 mai 2018 (version du 27 mai 2018)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent en vue du prochain renouvellement du comité du comité technique de réseau de la direction générale de l'armement de décembre 2018.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.