Arrêté du 24 avril 2018 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 24 avril 2018
RattachementTitre Ier : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 8 FÉVRIER 2001 INSTITUANT LES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMPÉTENTES À L'ÉGARD DES PERSONNELS DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ ET DE LA RECHERCHE MÉDICALE
IdentifiantLEGIARTI000036962074
Texte parentLEGITEXT000036962061
Référencearticle 2 de l'arrêté du 24 avril 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

2. NUMÉRO de la commission

3. GRADES

4. REPRÉSENTANTS

5. Du personnel

6. De l'administration

7. Titulaires

8. Suppléants

9. Titulaires

10. Suppléants

11. 1

12. Directeurs de recherche de classe exceptionnelle

13. 1

14. 1

15. 5

16. 5

17. Directeurs de recherche de 1re classe

18. 2

19. 2

20. Directeurs de recherche de 2e classe

21. 2

22. 2

23. 2

24. Chargés de recherche de classe normale

25. 3

26. 3

27. 3

28. 3

29. 3

30. Ingénieurs de recherche hors classe

31. 1

32. 1

33. 5

34. 5

35. Ingénieurs de recherche de 1re classe

36. 2

37. 2

38. Ingénieurs de recherche de 2e classe

39. 2

40. 2

41. 4

42. Ingénieurs d'études hors classe

43. 2

44. 2

45. 4

46. 4

47. Ingénieurs d'études de classe normale

48. 2

49. 2

50. 5

51. Assistants ingénieurs

52. 2

53. 2

54. 2

55. 2

56. 6

57. Techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

58. 2

59. 2

60. 6

61. 6

62. Techniciens de la recherche de classe supérieure

63. 2

64. 2

65. Techniciens de la recherche de classe normale et secrétaires d'administration de la recherche de classe normale

66. 2

67. 2

68. 7

69. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe

70. 1

71. 1

72. 2

73. 2

74. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe

75. 1

76. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 8 février 2001 : art. 2

Aller plus loin

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