Arrêté du 25 avril 2018 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 avril 2018
RattachementTitre IER : DISPOSITIONS MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 5 JUIN 1987 INSTITUANT DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES À L'INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DÉVELOPPEMENT
IdentifiantLEGIARTI000036967595
Texte parentLEGITEXT000036967569
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 avril 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêté est remplacé par le tableau suivant :

2. COMMISSIONS

3. CORPS ET GRADES

4. NOMBRE DE REPRESENTANTS

5. Du personnel

6. De l'administration

7. Titulaires

8. Suppléants

9. Titulaires

10. Suppléants

11. 1

12. Directeurs de recherche de classe exceptionnelle

13. 1

14. 1

15. 4

16. 4

17. Directeurs de recherche de 1re classe

18. 1

19. 1

20. Directeurs de recherche de 2e classe

21. 2

22. 2

23. 2

24. Chargé de recherche de classe normale

25. 2

26. 2

27. 2

28. 2

29. 3

30. Ingénieur de recherche hors classe

31. 1

32. 1

33. 3

34. 3

35. Ingénieur de recherche de 1re classe

36. 1

37. 1

38. Ingénieur de recherche de 2me classe

39. 1

40. 1

41. 4

42. Ingénieurs d'études hors classe

43. 1

44. 1

45. 3

46. 3

47. Ingénieurs d'études de classe normale

48. 2

49. 2

50. 5

51. Assistants ingénieurs

52. 2

53. 2

54. 2

55. 2

56. 6

57. Techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

58. 1

59. 1

60. 4

61. 4

62. Techniciens de la recherche de classe supérieure

63. 1

64. 1

65. Techniciens de la recherche de classe normale

66. 2

67. 2

68. 7

69. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe

70. 1

71. 1

72. 3

73. 3

74. Adjoints techniques principaux de la recherche de 2me classe

75. 1

76. 1

77. Adjoints techniques de la recherche

78. 1

79. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 juin 1987 : art. 2

Aller plus loin

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