Arrêté du 22 mai 2018 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 22 mai 2018
IdentifiantLEGIARTI000036995510
Texte parentLEGITEXT000036995501
Référencearticle 2 de l'arrêté du 22 mai 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du même arrêtéest remplacé par le tableau suivant :

2. Numéro de la commission

3. Corps et grades

4. Représentants

5. Du personnel

6. De l'administration

7. Titulaires

8. Suppléants

9. Titulaires

10. Suppléants

11. 3

12. Ingénieurs de recherche hors classe

13. 1

14. 1

15. 3

16. 3

17. Ingénieurs de recherche de 1re classe

18. 1

19. 1

20. Ingénieurs de recherche de 2e classe

21. 1

22. 1

23. 4

24. Ingénieurs d'études hors classe

25. 1

26. 1

27. 2

28. 2

29. Ingénieurs d'études de classe normale

30. 1

31. 1

32. 5

33. Assistants ingénieurs

34. 1

35. 1

36. 1

37. 1

38. 6

39. Techniciens de la recherche de classe exceptionnelle

40. 1

41. 1

42. 3

43. 3

44. Techniciens de la recherche de classe supérieure

45. 1

46. 1

47. Techniciens de la recherche de classe normale et secrétaires d'administration de la recherche de classe normale

48. 1

49. 1

50. 7

51. Adjoints techniques principaux de la recherche de 1re classe

52. 1

53. 1

54. 1

55. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 10 mars 1987 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000036995510, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.