Arrêté du 6 juin 2018 · Article

Article sans numéro

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2018.

TexteArrêté du 6 juin 2018
RattachementAnnexe II
IdentifiantLEGIARTI000037033818
Texte parentLEGITEXT000037033795
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 6 juin 2018 (version du 1er juillet 2018)Légifrance →

1. Tableau 2 : Valeurs limites de concentration dans les sols


ÉLÉMENTS-TRACES DANS LES SOLS

VALEUR LIMITE (mg/kg MS)

Cadmium

2

Chrome

150

Cuivre

100

Mercure

1

Nickel

50

Plomb

100

Zinc

300

2. Tableau 3 : Flux cumulé maximum en éléments-traces métalliques apporté par les déchets pour les pâturages ou les sols de pH inférieurs à 6


ÉLÉMENTS-TRACES MÉTALLIQUES

FLUX CUMULÉ MAXIMUM APPORTÉ PAR LES DÉCHETS EN 10 ANS (g/m2)

Cadmium

0,015

Chrome

1,2

Cuivre

1,2

Mercure

0,012

Nickel

0,3

Plomb

0,9

Sélénium (*)

0,12

Zinc

3

Chrome+cuivre+nickel+zinc

4

3. (*) Pour le pâturage uniquement.

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