Texte publié au Journal officiel
1. L'article 2 de l'arrêté 30 juin 2014 susvisé relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande est ainsi modifié :
2. 1° Au deuxième alinéa, après le mot : « suivi », sont insérés les mots : « , après validation du premier cycle, » ;
3. 2° Après le deuxième alinéa est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Une validation partielle du premier cycle peut, dans les conditions précisées par l'arrêté du 22 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle et par l'arrêté du 23 décembre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine, conduire à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle et du diplôme d'officier chef de quart machine. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- ARRÊTÉ du 30 juin 2014 : art. 2