Arrêté du 16 juillet 2018 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2019.

TexteArrêté du 16 juillet 2018

IdentifiantLEGIARTI000037206105

Texte parentLEGITEXT000037206082

Référencearticle 10 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (version du 1er septembre 2019)Légifrance →

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. -Arrêté du 27 janvier 2010

3. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. Annexe

4. Les dispositions de l'arrêté du 11 mars 2015 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de seconde, première et terminale de la série STHR sont abrogées à cette même date en ce qui concerne la classe de seconde.

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