Arrêté du 16 juillet 2018 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2018.

TexteArrêté du 16 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037208173
Texte parentLEGITEXT000037208167
Référencearticle 2 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (version du 18 juillet 2018)Légifrance →

1. Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation, les enseignements de la classe de première et de la classe de terminale comprennent, pour tous les élèves :

2. - des enseignements communs, dispensés à tous les élèves ;

3. - des enseignements de spécialité au choix dans les conditions définies à l'article 3 ;

4. - des enseignements optionnels au choix des élèves.

5. La liste et le volume horaire de ces enseignements sont fixés dans les tableaux figurant en annexe du présent arrêté.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037208173, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.