Arrêté du 16 juillet 2018 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 18 juillet 2018.

TexteArrêté du 16 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037208181
Texte parentLEGITEXT000037208167
Référencearticle 6 de l'arrêté du 16 juillet 2018 (version du 18 juillet 2018)Légifrance →

1. Outre les enseignements communs, de spécialité et optionnels mentionnés à l'article 2, les élèves volontaires peuvent, dans les conditions prévues par l'article D. 331-34 du code de l'éducation, bénéficier de stages de remise à niveau, notamment pour éviter un redoublement.

2. Les élèves volontaires peuvent également bénéficier de stages passerelles lors des changements de voie d'orientation mentionnés à l'article D. 331-29 du code de l'éducation.

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