Texte publié au Journal officiel
1. La liste des biocarburants et des bioliquides visés à l'article 1er de l'arrêté du 23 novembre 2011 est remplacée par la liste suivante :
2. «-les esters méthyliques d'huile végétale ;
3. «-les esters méthyliques d'huile animale ;
4. «-les esters méthyliques d'huile végétale ou animale usagée ;
5. «-l'alcool éthylique issu de la biomasse ;
6. «-le contenu en alcool des dérivés de l'alcool éthylique dont la composante alcool est issue de la biomasse ;
7. «-le gazole paraffinique de synthèse ou obtenu par hydrotraitement à partir de biomasse ;
8. «-les huiles hydrotraitées (huiles ayant subi un traitement thermochimique à l'hydrogène) ;
9. «-l'essence paraffinique de synthèse ou obtenue par hydrotraitement à partir de biomasse ;
10. «-l'alcool méthylique issu de la biomasse ;
11. «-le contenu en alcool des dérivés de l'alcool méthylique dont la composante alcool est issue de la biomasse ;
12. «-les esters éthyliques d'acide gras issus de la biomasse ;
13. «-le méthane destiné à être utilisé comme carburant lorsqu'il est issu de la biomasse ;
14. «-les huiles végétales brutes ;
15. «-l'isobutène issue de la biomasse ;
16. «-l'isooctane issue de la biomasse. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 23 novembre 2011 : art. 1