Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037236957
Texte parentLEGITEXT000037236951
Référencearticle 6 de l'arrêté du 11 juillet 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 17 mai 2018 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :
2. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
3. INTITULÉ
de la certification professionnelle
(arrêté du 17 mai 2018)
4. INTITULÉ
de la certification professionnelle
(modifié)
5. CESI
6. Manager des risques industriels
7. Manager des risques industriels (MS)
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 17 mai 2018 : art. 1
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