Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 17 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037237664
Texte parentLEGITEXT000037237657
Référencearticle 1 de l'arrêté du 17 juillet 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les parties « Volet 1 : les spécificités du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) », « Volet 2 : contributions essentielles des différents enseignements au socle commun » et les sous-parties « Français » et « Mathématiques » de la partie « Volet 3 : les enseignements » de l'annexe 1 de l'arrêté du 9 novembre 2015 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe 1 du présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 Divisions : Art. Annexe 1
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