Arrêté du 1er février 2008 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 10 février 2008.

TexteArrêté du 1er février 2008
RattachementChapitre 3 Evaluation des études et délivrance du diplôme
IdentifiantLEGIARTI000018091634
Texte parentLEGITEXT000037239549
Référencearticle 11 de l'arrêté du 1er février 2008 (version du 10 février 2008)Légifrance →

1. Les domaines d'enseignement permettent l'obtention de crédits européens dont le nombre et les modalités d'attribution sont définis par le règlement des études.

2. Cent quatre-vingts crédits sont requis pour l'obtention du diplôme.

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