Arrêté du 16 juillet 2018 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 16 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037243569
Texte parentLEGITEXT000037243567
Référencearticle 1 de l'arrêté du 16 juillet 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A.-Elèves admis à compter de la rentrée universitaire 2016

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. TAUX

5. TAUX MAJORÉ

6. 1re Année

7. 2 980 €

8. 5 960 €

9. 2e Année

10. 2 980 €

11. 5 960 €

12. Stage long

13. 855 €

14. 1 710 €

15. 3e Année

16. 2 980 €

17. 5 960 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 2 980 €

20. 5 960 €

21. Prolongation inférieure à un semestre

22. 1 490 €

23. 2 980 €

24. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

25. 1re année

26. 474 €

27. 948 €

28. 2e année

29. 474 €

30. 948 €

31. 3e année

32. 474 €

33. 948 €

34. Toutes années ultérieures

35. 474 €

36. 948 €

37. Validation des acquis diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

38. expertise-pré-candidature

39. 410 €

40. 820 €

41. candidature-jury

42. 4 032 €

43. 4 032 €

44. Autres formations conduisant au grade de master

45. 1re année

46. 2 980 €

47. 5 960 €

48. 2e année

49. 598 €

50. 1 196 €

51. B.-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 et à la rentrée 2015

52. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

53. TAUX

54. 2e année

55. 2 980 €

56. Stage long

57. 855 €

58. 3e année

59. 2 980 €

60. Formation complémentaire intégrée

61. 2 980 €

62. Prolongation inférieure à un semestre

63. 1 490 €

64. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

65. Toutes années ultérieures

66. 474 €

67. C.-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

68. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

69. TAUX

70. 2e Année

71. 1 626 €

72. Stage long

73. 855 €

74. 3e Année

75. 1 626 €

76. Année effectuée à l'extérieur dans le cadre d'un accord d'échange

77. 743 €

78. Année effectuée à l'extérieur hors du cadre d'un accord d'échange

79. 1 054 €

80. Prolongation inférieure à 6 mois avec accord d'échange

81. 371 €

82. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

83. 681 €

84. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

85. Toutes années ultérieures au-delà de la 3e année

86. 474 €

87. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

88. TAUX réduit

89. TAUX MAJORÉ réduit

90. Formation conduisant au grade de master (2e année)

91. 393 €

92. 786 €

93. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000037243569, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.