Arrêté du 3 août 2018 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 26 juin 2026.

TexteArrêté du 3 août 2018
Rattachement
Section 1 : Définitions
  1. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
  2. Chapitre Ier : Définitions et conditions d'application
  3. Section 1 : Définitions
IdentifiantLEGIARTI000054308420
Texte parentLEGITEXT000037292445
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 août 2018 (version du 26 juin 2026)Légifrance →

1. Abréviations.

2. Les acronymes, formules chimiques et notations utilisées ont, dans le cadre du présent arrêté, la signification suivante :

3. - "AOX" : composés organo-halogénés absorbables sur charbon actif ;

4. - "CO2" : dioxyde de carbone ;

5. - "CO" : monoxyde de carbone ;

6. - "COVNM" : composés organiques volatils totaux à l'exclusion du méthane ;

7. - "EMAG" : esters méthyliques d'acides gras ;

8. - "DCO" : demande chimique en oxygène ;

9. - "GPL" : gaz de pétrole liquéfié ;

10. - "HAP" : hydrocarbures aromatiques polycycliques ;

11. - "HCl" : acide chlorhydrique ;

12. - "HF" : acide fluorhydrique ;

13. - "MEST" : matières en suspension totales ;

14. - "NOx" : oxydes d'azote (NO + NO2) exprimés en équivalent NO2 ;

15. - "P" : puissance thermique nominale totale de l'installation de combustion ;

16. - "SO2" : dioxyde de soufre ;

17. - "VLE" : valeur limite d'émission.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000054308420, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.