RattachementChapitre IV : Conditions de rejet à l'atmosphère
Titre II : PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE
Chapitre IV : Conditions de rejet à l'atmosphère
IdentifiantLEGIARTI000046814983
Texte parentLEGITEXT000037292445
Référencearticle 20 de l'arrêté du 3 août 2018 (version du 24 décembre 2022)Légifrance →
1. Généralités.
2. Les points de rejet dans le milieu naturel sont en nombre aussi réduit que possible. Si plusieurs points de rejet sont nécessaires, l'exploitant le justifie.
3. Les effluents sont collectés et rejetés à l'atmosphère, après traitement éventuel, par l'intermédiaire de cheminées pour permettre une bonne diffusion des rejets. La forme des conduits, notamment dans leur partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de façon à favoriser au maximum l'ascension des gaz dans l'atmosphère. L'emplacement de ces conduits est tel qu'il ne peut y avoir à aucun moment siphonnage des effluents rejetés dans les conduits ou prises d'air avoisinants. Au voisinage du débouché, les conduits ne présentent pas de changement d'axe brusque et la variation de la section des conduits est progressive.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.