Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037296311
Texte parentLEGITEXT000037296260
Référencearticle 25 de l'arrêté du 30 juillet 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence est abrogé à compter du 1er septembre 2019.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 1er août 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 11, art. 12, art. 13, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 18-1, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 25, art. 26, art. 27 Divisions : Chapitre Ier : Dispositions générales ; Chapitre II : Accès aux études de licence ; Chapitre III : Organisation de la formation ; Chapitre IV : Validation des parcours de formation ; Chapitre V : Evaluation des formations et habilitation des établissements
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.