Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 31 juillet 2018
IdentifiantLEGIARTI000037332005
Texte parentLEGITEXT000037331974
Référencearticle 17 de l'arrêté du 31 juillet 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Les arrêtés du 5 mai 2011 modifié et du 5 juillet 2011 relatifs à la spécialité « productions horticoles » du baccalauréat professionnel, seront abrogés à l'issue de la dernière session d'examen organisée pour cette spécialité.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
Arrêté du 5 mai 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14 Divisions : Annexes ; Art. Annexe II a ; Art. Annexe II b ; Art. Annexe II c
Arrêté du 5 juillet 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4
Aller plus loin
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