Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 juin 2018
IdentifiantLEGIARTI000037357969
Texte parentLEGITEXT000037357966
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 juin 2018Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Pour la sous-section 43-01, le nombre de sièges à pourvoir par la voie de l'élection figurant à l'annexe I de l'arrêté du 2 mai 2018 susvisé, est ainsi modifié :
2. A.-Disciplines médicales
3. SECTION
4. SOUS-SECTION
5. TITRE
6. TYPE
7. NOMBRE DE SIÈGES
À POURVOIR
8. ÉLUS
9. PR
10. MC
11. 43
12. Biophysique et imagerie médicale :
13. 01
14. Biophysique et médecine nucléaire
15. Mixte
16. 3
17. 4
18. (Le reste sans changement.)
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 2 mai 2018 Divisions : Art. Annexe I
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