Arrêté du 6 septembre 2018 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 6 septembre 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000037404696
Texte parentLEGITEXT000037404693
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 6 septembre 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'OISE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Responsable du service de l'habitat, du logement et du renouvellement urbain à Beauvais

7. A

8. 1

9. 40

10. Responsable du bureau renouvellement urbain et ingénierie financière-Service de l'habitat, du logement et du renouvellement urbain à Beauvais

11. A

12. 1

13. 20

14. Responsable du bureau habitat durable-Service de l'habitat, du logement et du renouvellement urbain à Beauvais

15. A

16. 1

17. 20

18. Délégué territorial Nord-Est à Compiègne

19. A

20. 1

21. 20

22. Délégué territorial Ouest à Beauvais

23. A

24. 1

25. 20

26. Délégué territorial adjoint Sud-Est à Senlis

27. B

28. 1

29. 25

30. Délégué territorial adjoint Nord-Est à Compiègne

31. B

32. 1

33. 25

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Marne à Orne

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