Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 29 mars 2016 relatif aux concours d'admission à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr est abrogé à compter des concours organisés en 2020.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 29 mars 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. null
Divisions : Titre Ier : GÉNÉRALITÉS ; Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR ÉPREUVES ; Chapitre Ier : Admissibilité ; Chapitre II : Admission ; Chapitre III : Nature et programmes des épreuves ; Titre III : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS SUR TITRES ; Chapitre Ier : Présélection ; Chapitre III : Nature des épreuves d'admission ; Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ; Annexe