Arrêté du 12 octobre 2018 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteArrêté du 12 octobre 2018
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000037494243
Texte parentLEGITEXT000037494236
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 octobre 2018Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE TABLEAU I EMPLOIS DE HAUTE DIRECTION

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NOMBRE D'EMPLOIS

4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

5. Chef d'état-major des armées

6. 1

7. 200

8. Secrétaire général pour l'administration

9. 1

10. 200

11. Délégué général pour l'armement

12. 1

13. 200

14. Chef d'état-major de l'armée de terre

15. 1

16. 180

17. Chef d'état-major de la marine nationale

18. 1

19. 180

20. Chef d'état-major de l'armée de l'air

21. 1

22. 180

23. Chef du contrôle général des armées

24. 1

25. 180

26. Major général des armées

27. 1

28. 170

29. Major général de l'armée de terre

30. 1

31. 160

32. Major général de la marine nationale

33. 1

34. 160

35. Major général de l'armée de l'air

36. 1

37. 160

38. Directeur général adjoint de la direction générale de l'armement

39. 1

40. 160

41. Général d'armée (terre), inspecteur général des armées

42. 1

43. 140

44. Amiral, inspecteur général des armées

45. 1

46. 140

47. Général d'armée aérienne, inspecteur général des armées

48. 1

49. 140

50. Officier général de l'armement, inspecteur général des armées

51. 1

52. 140

53. TABLEAU II EMPLOIS DE DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de directeur

54. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

55. NOMBRE D'EMPLOIS

56. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

57. Directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration

58. 2

59. 140

60. Chef de la mission d'appui à la transformation

61. 1

62. 140

63. Directeur des affaires financières

64. 1

65. 140

66. Directeur des ressources humaines du ministère de la défense

67. 1

68. 140

69. Directeur des affaires juridiques

70. 1

71. 140

72. Directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives

73. 1

74. 140

75. Directeur du service national et de la jeunesse

76. 1

77. 140

78. Directeur central du service d'infrastructure de la défense

79. 1

80. 140

81. Directeur général des relations internationales et de la stratégie

82. 1

83. 180

84. Directeur général du numérique et des systèmes d'information et de communication

85. 1

86. 140

87. Directeur du renseignement et de la sécurité de la défense

88. 1

89. 140

90. Directeur du renseignement militaire

91. 1

92. 140

93. Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

94. 1

95. 140

96. Directeur des ressources humaines de l'armée de terre

97. 1

98. 140

99. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

100. 1

101. 140

102. Directeur central du service du commissariat des armées

103. 1

104. 140

105. Directeur du personnel militaire de la marine

106. 1

107. 140

108. Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air

109. 1

110. 140

111. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

112. 1

113. 140

114. Directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement

115. 1

116. 140

117. Directeur du développement international de la direction générale de l'armement

118. 1

119. 140

120. Directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement

121. 1

122. 140

123. Directeur technique de la direction générale de l'armement

124. 1

125. 140

126. Directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement

127. 1

128. 140

129. Adjoint au délégué général pour l'armement, directeur

130. 1

131. 140

132. Directeur, adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense

133. 1

134. 140

135. Directeur des opérations de la direction générale de l'armement

136. 1

137. 140

138. Directeur central du service de soutien de la flotte

139. 1

140. 140

141. Directeur central du service industriel de l'aéronautique

142. 1

143. 140

144. Directeur central du service de santé des armées

145. 1

146. 140

147. Directeur central du service des essences des armées

148. 1

149. 140

150. Directeur de la sécurité aéronautique d'Etat

151. 1

152. 120

153. B.-Emplois de délégué

154. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

155. NOMBRE D'EMPLOIS

156. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

157. Délégué à l'information et à la communication de la défense

158. 1

159. 140

160. Délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection des installations classées intéressant la défense

161. 1

162. 140

163. C.-Emplois de sous-chef d'état-major à l'état-major des armées

164. DESIGNATION DE L'EMPLOI

165. NOMBRE D'EMPLOIS

166. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

167. Sous-chef d'état-major plans

168. 1

169. 140

170. Sous-chef d'état-major opérations

171. 1

172. 140

173. Sous-chef d'état-major performance

174. 1

175. 140

176. TABLEAU III EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE ET ASSIMILÉ A.-Emplois de chef de service

177. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

178. NOMBRE D'EMPLOIS

179. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

180. Chef du service parisien de soutien de l'administration centrale

181. 1

182. 120

183. Chef du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

184. 1

185. 120

186. Chef du service de la politique générale et du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

187. 1

188. 120

189. Chef du service des ressources humaines civiles (DRH-MD)

190. 1

191. 120

192. Chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions (DRH-MD)

193. 1

194. 120

195. Chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense

196. 1

197. 120

198. Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières

199. 1

200. 120

201. Chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire (DAF)

202. 1

203. 120

204. Chef du service du réseau financier et des comptabilités (DAF)

205. 1

206. 120

207. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques

208. 1

209. 120

210. Chef de service, délégué à l'accompagnement régional

211. 1

212. 120

213. Chef de service, adjoint au directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives

214. 1

215. 110

216. Chef de service, adjoint au directeur du service national et de la jeunesse

217. 1

218. 110

219. Directeur, chef du service interarmées des munitions

220. 1

221. 110

222. Chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction de la stratégie (DGA/ DS) et directeur adjoint de la DS

223. 1

224. 110

225. Chef du service historique de la défense

226. 1

227. 100

228. Chef du service centralisé des achats de la direction des opérations (DGA)

229. 1

230. 100

231. Chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique de la direction de la stratégie (DGA)

232. 1

233. 100

234. Chef du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité (DGA)

235. 1

236. 100

237. Chef du service technique de la direction technique (DGA)

238. 1

239. 100

240. Chef du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités de la direction des plans, des programmes et du budget (DGA)

241. 1

242. 100

243. Chef du service de maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations (DGA)

244. 1

245. 100

246. Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction de la stratégie (DGA)

247. 1

248. 90

249. Adjoint au sous-chef d'états-majors plans (EMA)

250. 1

251. 110

252. Adjoint au sous-chef d'état-major opérations (EMA)

253. 1

254. 110

255. Officier général relations internationales militaires (EMA)

256. 1

257. 110

258. Adjoint au sous-chef d'état-major performance et délégué interarmées des réserves (EMA)

259. 1

260. 110

261. Chef de service, directeur de la protection des installations, moyens et activités de la défense

262. 1

263. 110

264. Chef du service de la stratégie de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

265. 1

266. 100

267. Chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

268. 1

269. 100

270. Directeur de la navigabilité (DSAÉ)

271. 1

272. 80

273. Directeur de la circulation aérienne militaire (DSAÉ)

274. 1

275. 80

276. Chef du service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale (DGRIS)

277. 1

278. 120

279. Chef du service des questions régionales (DGRIS)

280. 1

281. 120

282. Chef du service pilotage des ressources et de l'influence internationale (DGRIS)

283. 1

284. 120

285. B.-Emplois de chef de division de l'état-major des armées et assimilé

286. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

287. NOMBRE D'EMPLOIS

288. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

289. Officier général adjoint au major général des armées-Chef de la division études, synthèse, management général

290. 1

291. 120

292. Officier général « prospective et stratégie militaire »

293. 1

294. 100

295. Officier général « transformation »

296. 1

297. 100

298. Officier général « commandant de la cyberdéfense »

299. 1

300. 100

301. Chef du centre interarmées de coordination du soutien

302. 1

303. 100

304. Chef de la division emploi des forces

305. 1

306. 100

307. Chef de la division forces nucléaires

308. 1

309. 100

310. Chef de la division Euratlantique

311. 1

312. 100

313. Chef de la division coopération bilatérale sud

314. 1

315. 100

316. Chef de la division maîtrise des armements

317. 1

318. 100

319. Chef de la division plans, programmes et évaluation

320. 1

321. 100

322. Chef de la division cohérence programmes interarmées

323. 1

324. 100

325. Chef de la division cohérence capacitaire

326. 1

327. 100

328. Chef de la division pilotage

329. 1

330. 100

331. Officier général transformation digitale des armées

332. 1

333. 80

334. C.-Emplois de sous-chef d'état-major d'armée et assimilé

335. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

336. NOMBRE D'EMPLOIS

337. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

338. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre

339. 1

340. 100

341. Sous-chef d'état-major opérations aéroterrestres de l'état-major de l'armée de terre

342. 1

343. 100

344. Sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre

345. 1

346. 100

347. Sous-chef d'état-major opérations aéronavales de l'état-major de la marine

348. 1

349. 100

350. Sous-chef d'état-major plan et programmes de l'état-major de la marine

351. 1

352. 100

353. Sous-chef d'état-major soutien finances de l'état-major de la marine

354. 1

355. 100

356. Officier général synthèse de l'état-major de l'armée de l'air

357. 1

358. 100

359. Sous-chef d'état-major préparation de l'avenir de l'état-major de l'armée de l'air

360. 1

361. 100

362. Sous-chef d'état-major activité de l'état-major de l'armée de l'air

363. 1

364. 100

365. Officier général délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air

366. 1

367. 100

368. Officier général « performance et synthèse » de l'état-major de la marine

369. 1

370. 100

371. TABLEAU IV EMPLOIS DE DIRECTEUR ADJOINT, ADJOINT À UN DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de directeur-adjoint

372. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

373. NOMBRE D'EMPLOIS

374. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

375. Directeur central adjoint à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense

376. 1

377. 110

378. Sous-directeur, adjoint au directeur du renseignement et de la sécurité de la défense

379. 1

380. 100

381. Directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie (DGRIS)

382. 1

383. 160

384. Directeur stratégie de défense, prospective et contre prolifération (DGRIS)

385. 1

386. 140

387. Directeur adjoint à la délégation à l'information et à la communication de la défense

388. 1

389. 100

390. Directeur adjoint à la direction du renseignement militaire

391. 1

392. 100

393. Directeur central adjoint à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

394. 1

395. 110

396. Directeur adjoint plans à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

397. 1

398. 110

399. Directeur central adjoint du service de santé des armées

400. 1

401. 110

402. Directeur adjoint des opérations (DGA)

403. 1

404. 100

405. Directeur adjoint du développement international et chef du service des procédures d'exportation et des moyens (DGA)

406. 1

407. 100

408. Directeur adjoint à la direction générale du numérique et des systèmes d'information et de communication

409. 2

410. 100

411. Directeur adjoint à la direction technique de la direction générale de l'armement

412. 1

413. 100

414. Directeur central adjoint du service du commissariat des armées

415. 1

416. 110

417. Directeur-adjoint à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

418. 1

419. 100

420. Directeur adjoint à la direction du personnel militaire de la marine

421. 1

422. 100

423. Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte

424. 1

425. 100

426. Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air

427. 1

428. 100

429. Directeur central adjoint du service des essences des armées

430. 1

431. 110

432. B.-Emplois d'adjoint à un directeur et assimilé

433. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

434. NOMBRE D'EMPLOIS

435. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

436. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

437. 2

438. 100

439. Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre

440. 2

441. 100

442. Adjoint au chef du contrôle général des armées

443. 1

444. 100

445. Adjoint opérations à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

446. 1

447. 100

448. Adjoint capacités à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense

449. 1

450. 100

451. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres

452. 1

453. 80

454. Adjoint au directeur, conseiller pour l'organisation et l'administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense

455. 1

456. 80

457. Adjoint au chef du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)

458. 1

459. 80

460. TABLEAU V EMPLOIS D'INSPECTEUR

461. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

462. NOMBRE D'EMPLOIS

463. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

464. Inspecteur de l'armement, chef de l'inspection

465. 1

466. 120

467. Inspecteur de l'armée de terre

468. 1

469. 110

470. Inspecteur de la marine nationale

471. 1

472. 110

473. Inspecteur de l'armée de l'air

474. 1

475. 110

476. Inspecteur civil du ministère de la défense

477. 5

478. 100

479. Inspecteur technique de l'infrastructure de la défense

480. 1

481. 100

482. Inspecteur du commissariat des armées

483. 1

484. 100

485. Officier général chargé des affaires nucléaires, de la sécurité aérienne et de la navigabilité de l'état-major de l'armée de l'air

486. 1

487. 80

488. Inspecteur adjoint à l'inspecteur de l'armée de l'air

489. 1

490. 80

491. TABLEAU VI EMPLOIS DE SOUS-DIRECTEUR ET ASSIMILÉ A.-Emplois de sous-directeur

492. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

493. NOMBRE D'EMPLOIS

494. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

495. Sous-directeur des bureaux des cabinets

496. 1

497. 100

498. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières

499. 1

500. 100

501. Délégué aux systèmes d'information, d'administration et de gestion (SGA)

502. 1

503. 80

504. Sous-directeur de la stratégie et des ressources (DRSD)

505. 1

506. 100

507. Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)

508. 1

509. 100

510. Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)

511. 1

512. 100

513. Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)

514. 1

515. 100

516. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

517. 1

518. 100

519. Sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective (DRH-MD)

520. 1

521. 100

522. Sous-directeur des statuts civils, des relations sociales et de la prévention des risques (DRH-MD)

523. 1

524. 100

525. Sous-directeur de la gestion du personnel civil (DRH-MD)

526. 1

527. 100

528. Sous-directeur des pensions (DRH-MD)

529. 1

530. 100

531. Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)

532. 1

533. 100

534. Sous-directeur de l'ingénierie des processus RH (DRH-MD)

535. 1

536. 100

537. Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)

538. 1

539. 100

540. Sous-directeur du contentieux (DAJ)

541. 1

542. 100

543. Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)

544. 1

545. 80

546. Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DPMA)

547. 1

548. 100

549. Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DPMA)

550. 1

551. 100

552. Sous-directeur du logement (DPMA)

553. 1

554. 100

555. Sous-directeur de la reconversion (ARD)

556. 1

557. 100

558. Sous-directeur du pilotage opérationnel

559. 1

560. 100

561. Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)

562. 1

563. 100

564. Sous-directeur du soutien général et des sites (SPAC)

565. 1

566. 100

567. Sous-directeur des achats (SPAC)

568. 1

569. 100

570. Sous-directeur de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale (SPAC)

571. 1

572. 100

573. Sous-directeur des ressources internes (SPAC)

574. 1

575. 100

576. Sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie (SPAC)

577. 1

578. 100

579. Sous-directeur Balard

580. 1

581. 100

582. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines (DCSID)

583. 1

584. 100

585. Sous-directeur des achats infrastructure (DCSID)

586. 1

587. 80

588. Sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure (DCSID)

589. 1

590. 80

591. Sous-directeur maintien en condition gestion du patrimoine (DCSID)

592. 1

593. 80

594. Sous-directeur projets (DCSID)

595. 1

596. 80

597. Sous-directeur ressources « métier » (DSNJ)

598. 1

599. 100

600. Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)

601. 1

602. 80

603. Sous-directeur gestion du personnel (DRHAT)

604. 1

605. 80

606. Sous-directeur du recrutement (DRHAT)

607. 1

608. 80

609. Chef de service, adjoint « pilotage performance », chargé de la transformation du lien RH-Solde-Pensions de l'armée de Terre (DRHAT)

610. 1

611. 80

612. Sous-directeur du budget, des finances et de la comptabilité (SIMMT)

613. 1

614. 80

615. Adjoint « offre de soins et expertise » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

616. 1

617. 100

618. Adjoint « emploi » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

619. 1

620. 100

621. Adjoint « ressources spécialisées » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

622. 1

623. 100

624. Adjoint « personnel et écoles » au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

625. 1

626. 100

627. Sous-directeur « appui à l'activité » (DCSSA)

628. 1

629. 80

630. Chef de la division « performance synthèse » (DCSSA)

631. 1

632. 100

633. Sous-directeur « performance synthèses » (SCA)

634. 1

635. 80

636. Adjoint « métiers » (SCA)

637. 1

638. 80

639. Sous-directeur « réglementation-études juridiques » (SCA)

640. 1

641. 80

642. Adjoint « filières » (SCA)

643. 1

644. 80

645. Adjoint « organique » (SCA)

646. 1

647. 80

648. Sous-directeur production (SIAé)

649. 1

650. 80

651. Sous-directeur administratif (SIAé)

652. 1

653. 80

654. Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)

655. 1

656. 100

657. Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)

658. 1

659. 80

660. Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)

661. 1

662. 80

663. Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)

664. 1

665. 80

666. Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)

667. 1

668. 80

669. Sous-directeur de l'exploitation (DRM)

670. 1

671. 80

672. Sous-directeur des opérations (DRM)

673. 1

674. 80

675. Sous-directeur personnel-finances-capacités (DRM)

676. 1

677. 80

678. Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)

679. 1

680. 80

681. Sous-directeur accompagnement (DRHAA)

682. 1

683. 80

684. Sous-directeur emploi, formation (DRHAA)

685. 1

686. 80

687. Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)

688. 1

689. 80

690. Sous-directeur études et politiques ressources humaines (DPMM)

691. 1

692. 80

693. Conseiller diplomatique du chef d'état-major des armées

694. 1

695. 80

696. Adjoint du chef du service du pilotage des ressources et de l'influence internationale (DGRIS)

697. 1

698. 80

699. Adjoint du chef du service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale (DGRIS)

700. 1

701. 80

702. Adjoint du chef du service des questions régionales (DGRIS)

703. 1

704. 80

705. Sous-directeur action multilatérale (DGRIS)

706. 1

707. 80

708. Chef du département lutte contre la prolifération et contrôle (DGRIS)

709. 1

710. 80

711. Conseiller auprès du directeur stratégie de défense, prospective et contre-prolifération (DGRIS)

712. 1

713. 80

714. B.-Emplois assimilés à sous-directeur

715. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

716. NOMBRE D'EMPLOIS

717. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

718. Adjoint au chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction de la stratégie (DGA/ DS)

719. 1

720. 80

721. Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements (DGA/ DO)

722. 1

723. 80

724. Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)

725. 1

726. 80

727. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)

728. 1

729. 80

730. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)

731. 1

732. 80

733. Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)

734. 1

735. 80

736. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement hélicoptères et missile (DGA/ DO)

737. 1

738. 80

739. Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)

740. 4

741. 80

742. Directeur du service ministériel opérateur des droits individuels (SCA)

743. 1

744. 80

745. Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne (SCA)

746. 1

747. 80

748. Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)

749. 1

750. 80

751. Chef de la division exploitation (SCA)

752. 1

753. 80

754. Directeur du centre d'audit des armées (CAA)

755. 1

756. 100

757. Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)

758. 1

759. 80

760. Directeur du centre de documentation de l'Ecole Militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)

761. 1

762. 80

763. Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements

764. 1

765. 80

766. Chef de la division des affaires pénales militaires

767. 1

768. 80

769. Chef de la mission d'aide au pilotage

770. 1

771. 80

772. Directeur du centre expert de la restauration de l'hébergement interarmées

773. 1

774. 80

775. Directeur d'établissement du service d'infrastructure de la défense

776. 7

777. 80

778. Responsable des affaires nucléaires

779. 1

780. 80

781. Chef du département stratégie de défense (DGRIS)

782. 1

783. 80

784. TABLEAU VII EMPLOIS DE DIRECTEUR DE PROJET OU EXPERT DE HAUT NIVEAU

785. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

786. NOMBRE D'EMPLOIS

787. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

788. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe I

789. 1

790. 120

791. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe II

792. 8

793. 100

794. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe III

795. 10

796. 80

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 juin 2009 : art. Annexe
    Divisions : Art. Annexe (suite)

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