Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE TABLEAU I Fonctions interarmées
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Inspecteur des armées
6. 1
7. 140
8. Directeur de l'enseignement militaire supérieur
9. 1
10. 140
11. Officier général de zone de défense et de sécurité de Paris-Gouverneur militaire de Paris
12. 1
13. 140
14. Officier général de zone de défense et de sécurité Est, Sud-Est, Ouest ou sud-ouest
15. 4
16. 120
17. Officier général adjoint à l'inspecteur des armées
18. 1
19. 80
20. Général adjoint engagements à l'officier général de la zone de défense et de sécurité de Paris, Est, Nord, Sud, Sud-Est, Sud-Ouest ou Ouest
21. 7
22. 80
23. Commandant de la base de défense d'Ile-de-France
24. 1
25. 80
26. Commandant de la base de défense de Brest-Lorient ou de Toulon
27. 2
28. 80
29. Chef du groupement de soutien de la base de défense de Brest Lorient ou de Toulon
30. 2
31. 80
32. Officier général de zone de défense et de sécurité Sud ou Nord
33. 2
34. 100
35. Chef de l'état-major particulier du Président de la République
36. 1
37. 180
38. Commandant supérieur outre-mer
39. 5
40. 100
41. Inspecteur des armements nucléaires
42. 1
43. 100
44. Conseiller du Gouvernement pour la défense
45. 2
46. 110
47. Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
48. 1
49. 140
50. Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre des armées
51. 1
52. 140
53. Chef de cabinet du chef d'état-major des armées
54. 1
55. 120
56. Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
57. 1
58. 100
59. Directeur de l'Ecole de guerre
60. 1
61. 100
62. Chef du centre de planification et de conduite des opérations
63. 1
64. 100
65. Commandant des opérations spéciales
66. 1
67. 100
68. Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure
69. 1
70. 100
71. Chef du bureau des officiers généraux
72. 1
73. 100
74. Commandant du service militaire adapté
75. 1
76. 100
77. Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
78. 1
79. 100
80. Directeur du centre des hautes études militaires (DEMS)
81. 1
82. 100
83. Directeur de l'école des commissaires des armées
84. 1
85. 80
86. Commandant interarmées de l'espace
87. 1
88. 80
89. Commandant le centre national des sports de la défense
90. 1
91. 80
92. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la planification des opérations
93. 1
94. 80
95. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la conduite des opérations
96. 1
97. 80
98. Officier général chargé des fréquences
99. 1
100. 80
101. Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux
102. 1
103. 80
104. Secrétaire général adjoint au secrétariat général de la mer
105. 1
106. 80
107. Officier général adjoint au « commandant de la cyberdéfense »
108. 1
109. 80
110. Adjoint au commandant des opérations spéciales
111. 1
112. 80
113. Commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements
114. 1
115. 80
116. Directeur local de la DIRISI Ile-de-France/ 8e RT
117. 1
118. 80
119. TABLEAU II Fonctions relevant de l'armée de terre
120. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
121. NOMBRE D'EMPLOIS
122. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
123. Commandant des forces terrestres
124. 1
125. 140
126. Commandant d'unité spécialisée
127. 6
128. 100
129. Commandant de brigade interarmes
130. 7
131. 100
132. Commandant de la légion étrangère
133. 1
134. 100
135. Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
136. 1
137. 100
138. Commandant du corps européen
139. 1
140. 100
141. Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France
142. 1
143. 100
144. Commandant de division
145. 2
146. 100
147. Directeur de la section technique de l'armée de terre
148. 1
149. 100
150. Chef d'état-major du commandement des forces terrestres
151. 1
152. 100
153. Commandant de la brigade franco-allemande
154. 1
155. 100
156. Directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
157. 1
158. 100
159. Commandant en second des forces terrestres
160. 1
161. 100
162. Général-adjoint au commandant des forces terrestres
163. 1
164. 100
165. Chef de division au commandement des forces terrestres
166. 3
167. 80
168. Officier général chef du pôle relations internationales
169. 1
170. 80
171. Officier général « haut encadrement militaire »
172. 1
173. 80
174. Commandant des écoles militaires de Draguignan
175. 1
176. 80
177. Commandant des écoles militaires de Bourges
178. 1
179. 80
180. Commandant de l'école du Génie et commandant de la base de défense d'Angers-le Mans-Saumur
181. 1
182. 80
183. Commandant de l'école de cavalerie Saumur
184. 1
185. 80
186. Commandant de l'état-major spécialisé outre-mer et étranger
187. 1
188. 80
189. Général adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen
190. 1
191. 80
192. Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France
193. 1
194. 80
195. Commandant des écoles du combat interarmes
196. 1
197. 100
198. Commandant des écoles de Coëtquidan
199. 1
200. 80
201. Commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active
202. 1
203. 80
204. Directeur de la doctrine et de l'enseignement du commandement
205. 1
206. 80
207. Adjoint à un commandant de division
208. 2
209. 80
210. Adjoint à un commandant d'unité spécialisée
211. 4
212. 80
213. Adjoint au sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre
214. 2
215. 80
216. Adjoint au sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre
217. 2
218. 80
219. TABLEAU III Fonctions relevant de la marine nationale
220. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
221. NOMBRE D'EMPLOIS
222. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
223. Préfet maritime
224. 3
225. 140
226. Commandant la force d'action navale
227. 1
228. 140
229. Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
230. 1
231. 140
232. Commandant la force de l'aéronautique navale
233. 1
234. 100
235. Commandant la force des fusiliers marins et commandos
236. 1
237. 100
238. Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
239. 1
240. 100
241. Autorité de coordination pour les relations internationales
242. 1
243. 100
244. Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
245. 1
246. 100
247. Directeur du service logistique de la marine et directeur de l'antenne navale du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
248. 1
249. 80
250. Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
251. 1
252. 80
253. Chef d'état-major du commandant de la force d'action navale
254. 1
255. 80
256. Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale
257. 1
258. 80
259. Adjoint au commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
260. 1
261. 80
262. Commandant du centre d'études stratégiques de la marine, délégué au rayonnement de la marine et commandant de la marine à Paris
263. 1
264. 80
265. Directeur local du service de soutien de la flotte
266. 1
267. 80
268. Commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
269. 1
270. 80
271. TABLEAU IV Fonctions relevant de l'armée de l'air
272. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
273. NOMBRE D'EMPLOIS
274. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
275. Commandant des forces aériennes
276. 1
277. 140
278. Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
279. 1
280. 140
281. Commandant des forces aériennes stratégiques
282. 1
283. 140
284. Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
285. 1
286. 100
287. Commandant en second des forces aériennes
288. 1
289. 100
290. Commandant en second des forces aériennes stratégiques
291. 1
292. 100
293. Commandant du centre d'expertise aérienne militaire
294. 1
295. 100
296. Chef d'état-major du commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
297. 1
298. 80
299. Chef d'état-major du commandement des forces aériennes
300. 1
301. 80
302. Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
303. 1
304. 80
305. Adjoint forces spéciales du commandant des forces aériennes
306. 1
307. 80
308. Commandant la brigade aérienne des opérations, général adjoint opérations au commandant de la défense aérienne et des opérations
309. 1
310. 80
311. Commandant la brigade aérienne de l'aviation de chasse
312. 1
313. 80
314. Commandant la brigade aérienne d'appui et de projection
315. 1
316. 80
317. Commandant la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien
318. 1
319. 80
320. Commandant la brigade aérienne des forces de sécurité et d'intervention
321. 1
322. 80
323. Commandant la brigade aérienne des systèmes d'armes et de la logistique
324. 1
325. 80
326. Commandant la brigade aérienne d'appui à la manœuvre aérienne
327. 1
328. 80
329. Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air
330. 1
331. 80
332. Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air
333. 1
334. 80
335. Directeur du bureau enquêtes accident air
336. 1
337. 80
338. Directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air
339. 1
340. 80
341. TABLEAU V Fonctions relevant de la direction générale de l'armement
342. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
343. NOMBRE D'EMPLOIS
344. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
345. Directeur de DGA Maîtrise de l'information à la direction technique
346. 1
347. 80
348. Directeur de DGA Essais en vol à la direction technique
349. 1
350. 80
351. Directeur de DGA Essais de missiles à la direction technique
352. 1
353. 80
354. Directeur local du service de soutien de la flotte
355. 1
356. 80
357. TABLEAU VI Fonctions relevant du service de santé des armées
358. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
359. NOMBRE D'EMPLOIS
360. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
361. Inspecteur général du service de santé des armées
362. 1
363. 120
364. Inspecteur du service de santé des armées
365. 1
366. 100
367. Commandant de l'école de santé des armées
368. 1
369. 80
370. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Sainte Anne
371. 1
372. 80
373. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran
374. 1
375. 80
376. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Percy
377. 1
378. 80
379. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Bégin
380. 1
381. 80
382. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes
383. 1
384. 80
385. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué
386. 1
387. 80
388. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Clermont-Tonnerre
389. 1
390. 80
391. Médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Legouest
392. 1
393. 80
394. Directeur des approvisionnements en produits de santé
395. 1
396. 80
397. Directeur de l'école du Val de Grâce
398. 1
399. 80
400. Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées
401. 1
402. 80
403. TABLEAU VII Fonctions relevant du service des essences des armées
404. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
405. NOMBRE D'EMPLOIS
406. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
407. Directeur de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées
408. 1
409. 100
410. TABLEAU VIII Fonctions relevant du contrôle général des armées
411. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
412. NOMBRE D'EMPLOIS
413. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
414. Chef de l'inspection du travail
415. 1
416. 100
417. Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
418. 1
419. 100
420. Chef du groupe de contrôle des forces, du soutien et des systèmes d'information
421. 1
422. 100
423. Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
424. 1
425. 100
426. Chef du groupe de contrôle de l'armement, du maintien en condition opérationnelle et des exportations
427. 1
428. 100
429. Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
430. 1
431. 80
432. Secrétaire général du haut comité d'évaluation de la condition militaire
433. 1
434. 80
435. Secrétaire général du contrôle général des armées
436. 1
437. 80
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- Arrêté du 9 juin 2009
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII ; Art. Annexe VIII