1. Contrôles de sécurité.
2. I. - Au moins une fois dans les 6 premiers mois de fonctionnement de l'installation, puis selon une périodicité qui ne peut excéder un an, l'exploitant met en place un programme de contrôle de sécurité des équipements de l'installation et des dispositifs d'urgence, notamment ceux visés aux 2.8.
3. Les opérations de contrôle menées, les anomalies relatives à ces équipements ainsi que les modalités et dates de leur traitement sont consignées dans le carnet de bord de l'installation tenu à la disposition de l'inspection des installations classées et des organismes de contrôle.
4. II. - Avant la mise en service de l'installation, l'exploitant s'assure du fonctionnement correct de l'ensemble des équipements et réalise un contrôle permettant de s'assurer que son installation peut fonctionner en sécurité en suivant les consignes et procédures d'exploitation correspondantes.
5. Un contrôle hebdomadaire de bon fonctionnement de l'installation est effectué, à distance ou sur site.
6. III. - Les systèmes de sécurité font l'objet d'essais, d'étalonnages à intervalles réguliers selon les recommandations du constructeur.
7. IV. - Le remplacement préventif des flexibles est réalisé avant leur date de fin de validité et après toute dégradation. Un contrôle visuel des flexibles est réalisé à chaque maintenance.
8. V. - L'exploitant remédie dans les plus brefs délais aux non-conformités relevés dans le cadre de ces contrôles.
9. Objet du contrôle :
10. Présentation du carnet de bord de l'installation où sont consignées les opérations de contrôle de sécurité des équipements et des dispositifs d'urgence (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ;
11. Etat et date de dernier remplacement des flexibles.